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Feuille d'Avis Officielle du 10.09.2001

Les souffleuses à feuilles :
un sujet qui fait du bruit !

Dessin : Simon A Genève, près de 60% des personnes interrogées considèrent qu’elles sont exposées à un bruit excessif, soit sur leur lieu de travail, soit à leur domicile, soit pendant leurs loisirs. Les principales sources de bruit sont les transports et l’industrie. Mais les activités localisées de courte durée - chantiers, nettoyage des rues, entretien des espaces verts, ramassage des ordures - sont des sources fréquentes de plaintes. Les souffleuses à feuilles mortes, notamment, font depuis quelques années l’objet de nombreuses doléances des habitants auprès de l’administration.

Réglementation : Genève est précurseur

Contrairement à la circulation automobile, le bruit causé par les engins de voirie n’est pas traité directement par l’OPB (Ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit). Pourtant, cette préoccupation existe depuis longtemps : en 1963 déjà, la commission d’experts du Conseil fédéral était arrivée à la conclusion que tous les engins mobiles motorisés, tels les tondeuses à gazon, devraient être munis d’un dispositif d’échappement silencieux et soumis à une expertise. Toutefois, rien n’a été réalisé et plus de vingt ans après, en 1989, un projet d’ordonnance visant à fixer des valeurs limites d’émission (bruit à l’endroit où il est émis) des engins de voirie fut encore abandonné, suite à diverses oppositions.

A Genève, comme dans les autres cantons, les seules restrictions concernant le matériel de voirie étaient jusqu’à maintenant d’ordre horaire : il était interdit d’utiliser les tondeuses à gazon pendant la nuit et le week-end, interdiction étendue aux souffleuses à feuilles dès 1992. Par contre, les jours de semaine, les souffleuses étaient utilisées non seulement pour souffler les feuilles mortes, mais aussi pour chasser toutes les ordures de la chaussée ou même servir de râteaux.

Le 25 mai 2000, le Grand Conseil, relayant la volonté populaire, a envoyé au Conseil d’Etat une motion l’invitant à tout mettre en œuvre pour limiter, voire interdire, l'utilisation de souffleuses à feuilles par les collectivités publiques et les privés.

Monsieur Robert Cramer, conseiller d’Etat, chargé du département de l’intérieur, de l’agriculture, de l’environnement et de l’énergie (DIAE), a tenu à consulter les communes, dont les voiries comptent parmi les principaux utilisateurs des souffleuses ; à la suite de cette consultation, la solution de compromis suivante a été préférée à une interdiction complète : l’usage des souffleuses à feuilles n’est désormais autorisé que du 1er octobre au 31 janvier, c’est-à-dire au cours de la période de la chute des feuilles, et jamais sur les chemins forestiers. Cette nouvelle réglementation entre en vigueur le 1er octobre de cette année. Ceci permet aux équipes de voirie de faire leur travail au moment de l’année où les souffleuses leur sont le plus nécessaires, mais protège les habitants du bruit pendant la belle saison, lorsque tout un chacun laisse ses fenêtres ouvertes et profite du plein air.

Relevons que Genève est le premier canton à légiférer en la matière, alors que, par exemple, une vingtaine de municipalités ont fait interdire les souffleuses en Californie, pourtant championne du libéralisme. C’est ce qu’a également fait la Mairie de Paris.
Parmi les communes genevoises, Carouge avait déjà limité leur utilisation, et plusieurs autres communes s’apprêtaient à en faire autant.

Seules les souffleuses à feuilles sont concernées par le nouveau règlement, et seulement pour une période de l’année. Pour le reste, même sans renoncer à utiliser certaines machines, il est possible de lutter contre le bruit au moment du choix de l’engin, puis lors de son utilisation.

Information : comment limiter le bruit

Dessin : SimonUne large campagne d’information permettra donc de rendre les utilisateurs attentifs au choix de leur matériel au moment de l’achat, et par la suite à la manière de l’utiliser pour gêner le moins possible le voisinage. Il arrive, en effet, qu’une simple adaptation d’horaire, ou quelques modifications techniques, apportent une nette amélioration comme le propose les deux brochures éditées par Environnement-Info, le service cantonal d’information sur l’environnement. L’une contient une explication scientifique du phénomène « bruit » ainsi qu’un rappel exhaustif de la législation en vigueur; la seconde, en version simplifiée et illustrée, fera l’objet d’une large diffusion.

On y rappelle, notamment, que le bruit fort et prolongé n’est de loin pas sans incidence sur la santé. Sur celle non seulement du riverain, mais également des employés qui font fonctionner la souffleuse. Bien souvent, ces derniers ne portent pas de coquilles protectrices sur les oreilles, parce qu’il est dangereux, sur la chaussée, de ne pas entendre la circulation automobile.

Ces documents proposent également une série de conseils sur d’autres engins bruyants tels que les balayeuses, camions-bennes, débroussailleuses, etc. Ils sont destinés à l’ensemble des professionnels des travaux de voirie et d’entretien, publics et privés.

Le but principal de ces actions n’est bien sûr pas d’entraver ou de compliquer le travail des personnes qui utilisent les machines de voirie. Mais bien, surtout, d’attirer leur attention sur la gêne que ces engins à moteur peuvent causer au voisinage, dans le contexte de la vie actuelle déjà saturée de nuisances sonores. Il est nécessaire, dans ce domaine comme partout, de concilier l’intérêt des usagers avec celui du riverain qui a besoin d’une certaine tranquillité, et qui y a droit.

Département de l’intérieur, de l’agriculture, de l’environnement et de l’énergie
Service cantonal de protection contre le bruit et les rayonnements non-ionisants

Les brochures «Equipements communaux et tranquillité publique » et « Limiter le bruit pour améliorer la qualité de vie » peuvent être obtenues auprès du service Environnement-Info, tél. 022 / 327 47 11.