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Aussi, si vous pensez que tel objet devrait être ajouté à la liste ou que tel thème devrait faire l'objet d'une page de liens, n'hésitez pas à nous contacter : e-mail Mémorial.Projets de loiPL 6879 (salle de spectacle au Grand-Saconnex)MGC 1993/II 2227 Rapport du Conseil d'Etat (renvoi en commission) MGC 1993/IV 4189 Trois débats PL 6936 (Passerelle de liaison et toiture en bois) MGC 1993/I 667 Renvoi en commission MGC 1993/I 1044 Trois débats (adopté) PL 7553 (isolation phonique Arena - Palexpo) MGC 1997/I 1089 Renvoi en commission MGC 1997/VII 6763 Trois débats (adopté) PL 7924 (déclassement Halle 6) MGC 1998/VIII 7228 Renvoi en commission MGC 1999/IV 2883 Premier débat MGC 1999/IV 2895 Suite du premier débat (adopté) PL 7970 (dépassement de crédit d'étude Halle 7) MGC 1999/I 81 Renvoi en commission MGC 2000/IX 8633 Trois débat (adopté) PL 8243 (suppression du capital de dotation de la Fondation pour la halle 6 et de la garantie de l'Etat) MGC 2000/ 4110 Retrait PL 8245 (modification de la loi sur la Fondation du palais des expositions) MGC 2000/V 4110 Préconsultation (renvoi en commission) MGC 2000/VI 5461 Trois débats PL 8279 (bouclement loi 7553) MGC 2000/VII 6220 Préconsultation (renvoi en commission) MGC 2001/III 2809 Trois débats (adopté) PL 8282 (bouclement loi 6936) MGC 2000/VII 6220 Renvoi en commission MGC 2001/III 2810 Trois débats (adopté) PL 8290 (bouclement des lois 6879 et 6936) MGC 2000/ 6221 Renvoi en commission Rapport A (trois débats) PL 8312 (augmentation du capital de la fondation pour la halle 6) MGC 2000/ 6296 Renvoi en commission MGC 2001/III 2810 Trois débats (adopté PL 8406 (bouclement 6782) MGC 2000/IX 10953 Renvoi en commission MGC 2001/III 2907 Rapport A (trois débats) PL 8673 (modification des statuts de la Fondation de la halle 6) MGC 2001-2002/VI D 1234 A 2106 Préconsultation (renvoi en commission) MGC 2001-2002/X D 2671 A 4648 Rapport A (trois débats) PL 8698 (modifiant la loi 8137 - capital de dotation de la Fondation de la halle 6) MGC 2001-2002/XI D 2998 A 5664 Préconsultation (renvoi en commission) PL 8843 (parking P12 - mise en conformité) MGC 2001-2002/I D 153 A 357 Préconsultation (renvoi en commission) MGC 2001-2002/VI D 1562 A 3005 Trois débats PL 8901 (crédit d'étude passerelle sur l'autoroute et nouvelle halle) MGC 2001-2002/IV D 863 Renvoi en commission MGC 2003-2004/X D 3987 Trois débats (adopté) PL 9013 (restructuration juridique et financière du groupe Geneva Palexpo) MGC 2001-2002/IX D 3330 A 6073 Préconsultation (renvoi en commission) Séance extraordinaire (Halle 6)Les cinq projets de loi ci-dessous ainsi que la motion 1313 ont été renvoyés en commission au cours de la séance du 28 octobre 1999 à 20h30 et traités au cours d'une séance extraordinaire, le 21 janvier 2000 à 20h30. Les références de ces séances sont respectivement MGC 1999/VIII 7497 et MGC 2000/I 893. Voir la séance complètePL 8137 (constitution de la Fondation pour la halle 6 et divers crédits) Préconsultation (renvoi en commission) Trois débats (adopté) PL 8138 (constitution de la Fondation pour la halle 6 et divers crédits) Préconsultation (renvoi en commission) Trois débats (adopté) PL 8139 (constitution de la Fondation pour la halle 6 et divers crédits) Préconsultation (renvoi en commission) Trois débats (adopté) PL 8140 (constitution de la Fondation pour la halle 6 et divers crédits) Préconsultation (renvoi en commission) Trois débats (adopté) PL 8141 (constitution de la Fondation pour la halle 6 et divers crédits) Préconsultation (renvoi en commission) Trois débats (adopté) MotionsM 812 (salle de spectacle type Zénith)MGC 1993/II 2227 Débat (renvoi en commission) M 814 (salle de spectacle type Zénith) MGC 1993/II 2227 Débat (renvoi en commission) M 1276 (pour l'étude d'un projet alternatif à la Halle 6) MGC 1999/IV 2883 Débat MGC 1999/IV 2910 Suite du débat (rejet) M 1304 (utilisation du parc de Palexpo pour des constructions provisoires et projet alternatif aux PL 8137 à 8141) MGC 1999/VIII 7543 Débat (rejet) M 1307 (ouvriers asiatiques exploités pour le montage des stands de Telecom 99) MGC 1999/VII 6467 Débat (adoptée) MGC 1999/VII 6467 Déclaration du Conseil d'Etat M 1313 (financement de la halle 6 et du centre de congrès) MGC 2000/I 896 Débat (adoptée) M 1383 (remise en état du parc de Palexpo) MGC 2001/I 717 Débat (adoptéee) M 1415 (circulation - réduction des nuisances lors des manifestations à Palexpo) MGC 2001-2002/II D 343 A 270 Débat (renvoi en commission) M 1440 (panneaux solaires sur le toit de Palexpo) MGC 2001-2002/IX D 2375 A 4083 Débat (adoptée) MGC 2002-2003/IX D 2902 A 4951 Rapport du Conseil d'Etat (pris acte) InterpellationsI 1835 (toiture en bois)MGC 1993/I 667 Réponse du Conseil d'Etat IU 162 (stationnement à Palexpo et à l'Arena) MGC 1996/I 610 Interpellation MGC 1996/II 2457 Réponse IU 643 (coût de la plate-forme de soutènement) MGC 1999/II 1406 Interpellation MGC 1999/II 1625 Réponse IU 883 (conditions de travail du personnel à Palexpo) MGC 2000/V 4364 Interpellation MGC 2000/V 4743 Réponse Résolution, rapport divers et courriersR 161 (salle de spectacle)MGC 1993/IV 4189 Débat (adopté) RD 375 (rapport du Conseil d'Etat sur l'exercice 1999 de la Fondation du palais des expositions) MGC 2000/XI 10513 Débat MGC 2000/XI 10529 Suite du débat (renvoi en commission) C 1059 (halle 6 - courrier de Orgexpo sur les amendements apportés au projet en commission des travaux) Ce courrier n'est pas reproduit C 1120 (recours d'Orgexpo au Tribunal fédéral contre la loi 8138 sur la création de la fondation pour la halle 6) Ce courrier n'est pas reproduit C 1132 (effet suspensif du recours - le Grand Conseil s'en remet à l'appréciation du Tribunal fédéral) Ce courrier n'est pas reproduit C 1133 (rejet de l'effet suspensif) Ce courrier n'est pas reproduit C 1134 (retrait du recours) Ce courrier n'est pas reproduit Retour |