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Type d'objetNuméro
57e législature / Novembre 2009 à Novembre 2013 Format d'impression de la page

Calendrier

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2010
Exceptions
Séances pour les comptes 2009, le 2 juillet à 8h00, 10h00, 14h00, 17h00 et 20h30
Séances pour le budget 2011, le 17 décembre à 8h00, 10h00, 14h00, 17h00 et 20h30

Dates des sessions
Date de dépôt
28 et 29 janvier 12 janvier
11 et 12 février 26 janvier
18 et 19 mars 2 mars
22 avril Séances supplémentaires rattachées à la plénière précédente
6 et 7 mai 20 avril
27 et 28 mai 11 mai
17 et 18 juin 1er juin
1er et 2 juillet (comptes) 15 juin
2 septembre Séances supplémentaires rattachées à la plénière précédente
23 et 24 septembre 7 septembre
14 et 15 octobre 7 septembre
18 et 19 novembre 2 novembre
2 et 3 décembre 16 novembre
16 et 17 décembre (budget) 30 novembre

En cas de retard de l'ordre du jour, les séances du vendredi sont susceptibles de débuter à 14h00.

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