Correspondance C-1.12 (160e)

Démission de M. Roger Deneys du Conseil municipal

Objet : C 1.12-160 Date : 12 septembre 2002 Terminé

Lettre de démission de M. Roger Deneys du Conseil municipal.

À télécharger

• Correspondance DENEYS(PDF - 86.45 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2002

Voir la séance n°12 (160ème)

---

Rechercher un document

Rechercher

Rechercher

ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.