Correspondance C-1.15 (163e)

Démission de M. Michel Ducret du Conseil municipal

Objet : C 1.15-163 Date : 07 novembre 2005 Terminé

Lettre de démission de M. Michel Ducret du Conseil municipal.

À télécharger

• Correspondance Démission Michel Ducret(PDF - 466.34 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.11.2005

Voir la séance n°24 (163ème)

Lecture de la lettre.

---

Rechercher un document

Rechercher

Rechercher

ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.