Correspondance C-1.27 (165e)

Démission de Mme Delphine Courvoisier du Conseil municipal

Objet : C 1.27-165 Date : 24 septembre 2007 Terminé

Lettre de démission de Mme Delphine Courvoisier du Conseil municipal.

À télécharger

• Correspondance Démission Delphine Courvoisier(PDF - 67.35 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2007

Voir la séance n°14 (165ème)

Lecture de la lettre.

---

Rechercher un document

Rechercher

Rechercher

ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.