Correspondance C-1.49 (167e)

Démission de Mme Anne-Marie Gisler du Conseil municipal

Objet : C 1.49-167 Date : 28 octobre 2009 Terminé

Lettre de démission de Mme Anne-Marie Gisler du Conseil municipal.

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• Correspondance Démission Anne-Marie Gisler(PDF - 50.96 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.11.2009

Voir la séance n°19 (167ème)

Lecture de la lettre.

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