Correspondance C-1.71 (170e)

Démission de M. Luc Broch du Conseil municipal

Objet : C 1.71-170 Date : 06 février 2013 Terminé

Lettre de démission de M. Luc Broch du Conseil municipal.

À télécharger

• Correspondance Démission Luc Broch(PDF - 50.44 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2013

Voir la séance n°39 (170ème)

Lecture de la lettre.

---

Rechercher un document

Rechercher

Rechercher

ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.