Correspondance C-1.74 (171e)

Démission de M. Jean-François Caruso du Conseil municipal

Objet : C 1.74-171 Date : 17 octobre 2013 Terminé

Lettre de démission de M. Jean-François Caruso du Conseil municipal.

À télécharger

Correspondance Démission M. Caruso(PDF - 32.64 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.10.2013

Voir la séance n°21 (171ème)

Lecture de la lettre.

Rechercher un document