Divers D-11 (177e)

Liste des renvois directs en commissions des motions et résolutions de plus de six mois

Objet : D 11-177 Date : 01 novembre 2019 Terminé

Liste des renvois directs en commissions des motions et résolutions de plus de six mois.

À télécharger

• Divers renvois directs en commissions COMPLÉTÉ 12 et 13 novembre 2019(PDF - 224.87 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°21 (177ème)

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