Divers D-30.121 (181e)

ACG - Dépassement extraordinaire de l'enveloppe culturelle 2023

Objet : D 30.121-181 Date : 21 juin 2023 Terminé

Décision de l’assemblée générale de l’Association des communes genevoises relative à l'octroi d'un dépassement extraordinaire de 41 945 de francs de l'enveloppe culturelle 2023 (D-30.121).

À télécharger

Divers D-30.121 Dépassement enveloppe culturelle 2023(PDF - 98.16 Ko)
Délibération: Entrée en force D-30.121(PDF - 382.43 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.09.2023

Voir la séance n°10 (181ème)

Pris acte.

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