ACG – Financement 2014 du Bibliobus
Objet : D 30.2-171
Date : 01 juillet 2013
Terminé
Décision de l'assemblée générale de l'Association des communes genevoises relative à la participation du Fonds intercommunal au financement 2014 du Bibliobus, pour un montant de 590 000 francs, soumise au droit de veto des Conseils municipaux (art. 60C LAC).
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Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.09.2013
Pris acte.