Divers D-30.26 (173e)

ACG - Enveloppe culturelle 2016

Objet : D 30.26-173 Date : 24 juin 2015 Terminé

Décision de l’Assemblée générale de l’Association des communes genevoises relative au financement 2016, par le Fonds intercommunal, de l’enveloppe attribuée à des dépenses culturelles diverses pour un montant de 1 000 000 de francs (D-30.26).

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Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°11 (173ème)

Pris acte.