Divers D-30.37 (174e)

ACG - Enveloppe culturelle 2017

Objet : D 30.37-174 Date : 22 juin 2016 Terminé

Décision de l’Assemblée générale de l’Association des communes genevoises relative au financement 2017, par le Fonds intercommunal, de l’enveloppe attribuée à des dépenses culturelles diverses pour un montant de 1 000 000 de francs (D-30.37).

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Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2016

Voir la séance n°9 (174ème)

Pris acte.