Divers D-32 (173e)

Rapport d'activité et comptes 2014 et budget de fonctionnement 2015 de la Fondetec

Objet : D 32-173 Date : 12 août 2015 Terminé

Rapport d'activité et comptes 2014 et budget de fonctionnement 2015 de la Fondetec.

À télécharger

Divers Fondetec-RA-2014(PDF - 13.38 Mo)
Divers Budget 2015 Fondetec(PDF - 1.28 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2017

Voir la séance n°42 (174ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°11 (173ème)

Renvoi à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

D 32-173

10 octobre 2016

Terminé

Rapport 32 A concernant l'objet D-32 (173e)

Rapport d'activité et comptes 2014 et budget de fonctionnement 2015 de la Fondetec

Rapport de commission D-32 A 2014-2015(PDF - 36.59 Ko)
Annexe: D-32 A 2014-2015 annexe Exposé Fondetec Commission des finances 2015(PDF - 1.33 Mo)

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