Divers D-32.1 (173e)

Budget de fonctionnement 2016 de la Fondetec

Objet : D 32.1-173 Date : 27 janvier 2016 Terminé

Budget de fonctionnement 2016 de la Fondetec.

À télécharger

Divers D-32.1 Fondetec budget 2016(PDF - 4.06 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2020

Voir la séance n°40 (177ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016

Voir la séance n°44 (173ème)

Renvoi direct à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

11 décembre 2018

Terminé

Rapport 32.1 A concernant l'objet D-32.1 (173e)

Budget de fonctionnement 2016 de la Fondetec

Rapport de commission D-32.1 A(PDF - 44.94 Ko)

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