Divers D-32.11 (179e)

Budget de fonctionnement 2022 de la Fondetec

Objet : D 32.11-179 Date : 15 décembre 2021 Terminé

Budget de fonctionnement 2022 de la Fondetec.

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2022

Voir la séance n°3 (180ème)

Transformé en résolution R-296.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.01.2022

Voir la séance n°35 (179ème)

Renvoi direct à la commission des finances.


Documents associés

Rapport
12 avril 2022
Terminé

Rapport 32.11 A concernant l'objet D-32.11 (179e)

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