Divers D-32.12 (179e)

Rapport d'activité et comptes 2020 de la Fondetec

Objet : D 32.12-179 Date : 16 mars 2022 Terminé

Rapport d'activité et comptes 2020 de la Fondetec.

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Divers Rapport d'activité et comptes 2020 de la Fondetec(PDF - 3.95 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2022

Voir la séance n°24 (180ème)

Délibération acceptée. (voir PRD-312).

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2022

Voir la séance n°47 (179ème)

Renvoi direct à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

20 septembre 2022

Terminé

Rapport 32.12 A concernant l'objet D-32.12 (179e)

Rapport d'activité et comptes 2020 de la Fondetec

Rapport de commission D-32.12 A(PDF - 225.65 Ko)

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