Divers D-32.14 (180e)

Budget de fonctionnement 2023 de la Fondetec

Objet : D 32.14-180 Date : 10 janvier 2023 Terminé

Budget de fonctionnement 2023 de la Fondetec.

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2023

Voir la séance n°66 (180ème)

Transformé en résolution R-306.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2023

Voir la séance n°37 (180ème)

Renvoi direct à la commission des finances.


Documents associés

Rapport
06 avril 2023
Terminé

Rapport 32.14 A concernant l'objet D-32.14 (180e)

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