Divers D-32.15 (181e)

Rapport d'activité et comptes 2022 de la Fondetec

Objet : D 32.15-181 Date : 20 juin 2023 Terminé

Rapport d'activité et comptes 2022 de la Fondetec.

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Divers rapport d'activite et comptes 2022 de la fondetec(PDF - 4.19 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024

Voir la séance n°57 (181ème)

Pris acte et délibération PRD-357 acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2023

Voir la séance n°7 (181ème)

Renvoi direct à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

06 avril 2024

Terminé

Rapport 32.15 A concernant l'objet D-32.15 (181e)

Rapport d'activité et comptes 2022 de la Fondetec

Rapport de commission D-32.15 A(PDF - 111.32 Ko)

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