Divers D-32.17 (182e)

Rapport d'activité et comptes 2023 de la Fondetec

Objet : D 32.17-182 Date : 19 juin 2024 Terminé

Rapport d'activité et comptes 2023 de la Fondetec.

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Divers Rapport d'activité et comptes 2023 de la Fondetec(PDF - 13.25 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.11.2024

Voir la séance n°28 (182ème)

Pris acte et délibération PRD-365 acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.06.2024

Voir la séance n°05 (182ème)

Renvoi direct à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

09 octobre 2024

Terminé

Rapport 32.17 A concernant l'objet D-32.17 (182e)

Rapport d'activité et comptes 2023 de la Fondetec

Rapport de commission D-32.17 A(PDF - 57.46 Ko)

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