Divers D-32.2 (174e)

Rapport d'activité et comptes 2015 de la Fondetec

Objet : D 32.2-174 Date : 29 août 2016 Terminé

Rapport d'activité et comptes 2015 de la Fondetec.

À télécharger

Divers D-32.2 Fondetec Rapport 2015(PDF - 17.91 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2017

Voir la séance n°42 (174ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2016

Voir la séance n°10 (174ème)

Renvoi direct à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

06 février 2017

Terminé

Rapport 32.2 A concernant l'objet D-32.2 (174e)

Rapport d'activité et comptes 2015 de la Fondetec

Rapport de commission D-32.2 A(PDF - 35.59 Ko)
Annexe: Commission des finances 2016 - comptes 2015(PDF - 909.89 Ko)

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