Divers D-32.4 (175e)

Rapport d'activité et comptes 2016 de la Fondetec

Objet : D 32.4-175 Date : 29 juin 2017 Terminé

Rapport d'activité et comptes 2016 de la Fondetec.

À télécharger

Divers Fondetec Rapport annuel 2016(PDF - 7.16 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.03.2018

Voir la séance n°43 (175ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2017

Voir la séance n°12 (175ème)

Renvoi direct à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

10 novembre 2017

Terminé

Rapport 32.4 A concernant l'objet D-32.4 (175e)

Rapport d'activité et comptes 2016 de la Fondetec

Rapport de commission D-32.4 A(PDF - 330.76 Ko)

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