Divers D-34 (171e)

Fonds chômage 2012

Objet : D 34-171 Date : 13 juin 2013 Terminé

Rapport annuel 2012 du Conseil administratif sur le Fonds chômage.

À télécharger

Divers Rapport d'activités Fonds chômage 2012(PDF - 1.18 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2017

Voir la séance n°42 (174ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.09.2013

Voir la séance n°15 (171ème)

Renvoi à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

15 juillet 2015

Terminé

Rapport 34 A concernant l'objet D-34 (171e)

Fonds chômage 2012

Rapport de commission D-34 A (2012)(PDF - 1.08 Mo)
Annexe: D-34 Fonds chômage de l'année 2012 Annexe 1(PDF - 658.18 Ko)
Annexe: D-34 Fonds chômage de l'année 2012 Annexe 2(PDF - 102.42 Ko)
Annexe: D-34 Fonds chômage de l'année 2012 Annexe 3(PDF - 1.86 Mo)
Annexe: D-34 Fonds chômage de l'année 2012 Annexe 4(PDF - 854.45 Ko)
Annexe: D-34 Fonds chômage de l'année 2012 Annexe 5(PDF - 227.17 Ko)

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