Divers D-39 (174e)

12e plan financier d'investissement 2017-2028 (PFI classé car devenu sans objet)

Objet : D 39-174 Date : 13 septembre 2016 Terminé

12e plan financier d'investissement 2017-2028 (PFI classé car devenu sans objet).

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Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°13 (174ème)

Renvoi direct à la commission des finances et aux commissions spécialisées.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
D 39-174
12 juillet 2018
Terminé

Rapport 39 A concernant l'objet D-39 (174e)

12e plan financier d'investissement 2017-2028 (PFI classé car devenu sans objet)

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