Election EL-1.08 (163e)

Prestation de serment de M. Simon Brandt

Objet : EL 1.08-163 Date : 28 novembre 2005 Terminé

Prestation de serment de M. Simon Brandt, remplaçant M. Michel Ducret, conseiller municipal démissionnaire.

À télécharger

• Election BRANDT(PDF - 37.31 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.11.2005

Voir la séance n°25 (163ème)

M. Simon Brandt est assermenté.

---

Rechercher un document

Rechercher

Rechercher

ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.