Election EL-1.1 (175e)

Prestation de serment de Mme Annick Ecuyer

Objet : EL 1.1-175 Date : 15 novembre 2017 Terminé

Prestation de serment de Mme Annick Ecuyer remplaçant Mme Vera Figurek, conseillère municipale démissionnaire.

À télécharger

Election Annick Ecuyer(PDF - 524.31 Ko)
Délibération: extrait serment Annick Ecuyer signe(PDF - 311.43 Ko)
Délibération: courrier ssco EL-1.1-175(PDF - 467.07 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.11.2017

Voir la séance n°24 (175ème)

Mme Annick Ecuyer est assermentée.

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