Election EL-1.11 (177e)

Prestation de serment de M. Steven Francisco

Objet : EL 1.11-177 Date : 10 septembre 2019 Terminé

Prestation de serment de M. Steven Francisco remplaçant M. Taimoor Aliassi, conseiller municipal démissionnaire.

À télécharger

Election EL-1.11-177 arrete CE(PDF - 965.89 Ko)
Election extrait EL 1.11-177 signé(PDF - 292.96 Ko)
Election EL-1.11-177 SAC(PDF - 510.73 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.09.2019

Voir la séance n°13 (177ème)

M. Steven Francisco est assermenté.

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