Election EL-1.12 (175e)

Prestation de serment de M. Antoine Maulini

Objet : EL 1.12-175 Date : 06 février 2018 Terminé

Prestation de serment de M. Antoine Maulini remplaçant M. Simon Gaberell, conseiller municipal démissionnaire.

À télécharger

Délibération: extrait serment Antoine Maulini signe(PDF - 291.37 Ko)
Délibération: courrier ssco EL-1.12(PDF - 515.23 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.02.2018

Voir la séance n°38 (175ème)

M. Antoine Maulini est assermenté.

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