Election EL-1.12 (177e)

Prestation de serment de M. Alain Berlemont

Objet : EL 1.12-177 Date : 12 novembre 2019 Terminé

Prestation de serment de M. Alain Berlemont remplaçant M. Jean-Philippe Haas, conseiller municipal décédé.

À télécharger

• Election extrait EL 1.12-177 signé(PDF - 287.75 Ko)
• Annexe: EL-1.12-177 SAC(PDF - 516.2 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°21 (177ème)

M. Alain Berlemont est assermenté.

---

Rechercher un document

Rechercher

Rechercher

ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.