Election EL-1.35 (166e)

Prestation de serment de M. Armand Schweingruber

Objet : EL 1.35-166 Date : 05 mars 2009 Terminé

Prestation de serment de M. Armand Schweingruber, remplaçant Mme Nathalie Fontanet, conseillère municipale démissionnaire.

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.03.2009

Voir la séance n°49 (166ème)

M. Armand Schweingruber est assermenté.

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.