Election EL-27 (168e)

Accueil et hébergement de personnes âgées

Objet : EL 27-168 Date : 24 juin 2010 Terminé

Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées en remplacement de Mme Catherine Buchet-Harder, démissionnaire (statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 129, lettre B).

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.09.2010

Voir la séance n°10 (168ème)

M. Roland Crot est élu.