Election EL-28 (170e)

Commission de la petite enfance

Objet : EL 28-170 Date : 29 janvier 2013 Terminé

Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie de la Commission de la petite enfance, en remplacement de Mme Sophie Rime, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2013

Voir la séance n°39 (170ème)

Mme Maria Pérez est élue.