Commission de la petite enfance
Objet : EL 28.1-171
Date : 25 novembre 2013
Terminé
Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie de la Commission de la petite enfance, en remplacement de Mme Sandra Levai, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2013
M. Guy Tornare est élu.