Commission de la petite enfance
Objet : EL 28.1-177
Date : 12 novembre 2019
Terminé
Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie de la Commission consultative de la petite enfance, en remplacement de Mme Véronique Latella, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019
Mme Vesna Jovanovic est élue tacitement.