Fondation pour l'expression associative
Objet : EL 30-169
Date : 25 mai 2011
Terminé
Election d'un ou d'une représentant-e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'expression associative (statuts de la fondation, art. 9.1.3) (RCM, art. 130, lettre A).
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2011
M. Daniel Rasolo est élu.