Interpellation écrite IE-28 (174e)

Dégâts de la LRDBHD: que fait le Conseil administratif

Objet : IE 28-174 Date : 23 novembre 2016 Terminé

Interpellation écrite du 23 novembre 2016 de MM. Sylvain Thévoz et Morten Gisselbaek: «Dégâts de la LRDBHD: que fait le Conseil administratif?»

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2017

Voir la séance n°2 (175ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2016

Voir la séance n°24 (174ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
21 avril 2017
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet IE-28 (174e)

Dégâts de la LRDBHD: que fait le Conseil administratif