Brochure de vote du 24 septembre 2017
Objet : IE 45-175
Date : 13 septembre 2017
Terminé
Interpellation écrite du 13 septembre 2017 de M. Simon Brandt et Mmes Patricia Richard et Natacha Buffet-Desfayes: «Brochure de vote du 24 septembre 2017».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.05.2019
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2017
Déposée.