Rapport du Conseil administratif du 22 août 2024 sur la prise en considération de l’initiative populaire municipale «Pour la création des Bains du Rhône»
Objet : IN 8-182
Date : 14 août 2024
Terminé
Rapport du Conseil administratif du 22 août 2024 sur la prise en considération de l’initiative populaire municipale «Pour la création des Bains du Rhône».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.01.2025
Prise en considération acceptée = renvoi au Conseil administratif.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2024
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.