Rapport 8 A concernant l'objet IN-8 (182e)

Rapport du Conseil administratif du 22 août 2024 sur la prise en considération de l’initiative populaire municipale «Pour la création des Bains du Rhône»

Objet : IN 8-182 Date : 16 décembre 2024 Terminé

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le rapport du Conseil administratif du 22 août 2024 sur la prise en considération de l’initiative populaire municipale «Pour la création des Bains du Rhône».

À télécharger

Rapport de commission IN-8 A(PDF - 927.16 Ko)

Documents associés

Objet

IN 8-182

14 août 2024

Au Conseil administratif

Initiative municipale IN-8 (182e)

Rapport du Conseil administratif du 22 août 2024 sur la prise en considération de l’initiative populaire municipale «Pour la création des Bains du Rhône»

Initiative municipale IN-8(PDF - 81.6 Ko)
Délibération: 01 Processus IN-8 bains-Rhone 2025-01(PDF - 474.17 Ko)
Délibération: Résolution signée IN-8(PDF - 54.43 Ko)

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