Initiative municipale IN-9 (182e)

Rapport du Conseil administratif du 4 septembre 2024 sur la prise en considération de l'initiative populaire municipale «Pour un réseau d'espaces de détente végétalisés et ombragés»

Objet : IN 9-182 Date : 04 septembre 2024 Terminé

Rapport du Conseil administratif du 4 septembre 2024 sur la prise en considération de l'initiative populaire municipale «Pour un réseau d'espaces de détente végétalisés et ombragés».

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.01.2025

Voir la séance n°36 (182ème)

Prise en considération acceptée = renvoi au Conseil administratif.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.10.2024

Voir la séance n°16 (182ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Documents associés

Rapport
16 décembre 2024
Terminé

Rapport 9 A concernant l'objet IN-9 (182e)

Rapport du Conseil administratif du 4 septembre 2024 sur la prise en considération de l'initiative populaire municipale «Pour un réseau d'espaces de détente végétalisés et ombragés»