Rapport 9 A concernant l'objet IN-9 (182e)

Rapport du Conseil administratif du 4 septembre 2024 sur la prise en considération de l'initiative populaire municipale «Pour un réseau d'espaces de détente végétalisés et ombragés»

Objet : IN 9-182 Date : 16 décembre 2024 Terminé

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le rapport du Conseil administratif du 4 septembre 2024 sur la prise en considération de l'initiative populaire municipale «Pour un réseau d'espaces de détente végétalisés et ombragés».

À télécharger

Rapport de commission IN-9 A(PDF - 1.12 Mo)

Documents associés

Objet

IN 9-182

04 septembre 2024

Au Conseil administratif

Initiative municipale IN-9 (182e)

Rapport du Conseil administratif du 4 septembre 2024 sur la prise en considération de l'initiative populaire municipale «Pour un réseau d'espaces de détente végétalisés et ombragés»

Initiative municipale IN-9 A(PDF - 1.12 Mo)
Délibération: 01 Processus IN-9 espaces-vegetalises-ombrages 2025-01(PDF - 361.94 Ko)
Délibération: Résolution signée IN-9(PDF - 54.42 Ko)

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