Motion M-1002 (169e)

Réalisation de l'initiative sur la mobilité douce: un plan d'action

Objet : M 1002-169 Date : 22 février 2012 Terminé

Motion du 22 février 2012 de MM. Mathias Buschbeck, Grégoire Carasso, Sylvain Thévoz, Michel Chevrolet, Christian Zaugg, Morten Gisselbaek, Mmes Sarah Klopmann, Marie Chappuis et Vera Figurek: «Réalisation de l'initiative sur la mobilité douce: un plan d'action!»

À télécharger

Motion m-1002(PDF - 7.56 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2018

Voir la séance n°34 (175ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.04.2014

Voir la séance n°54 (171ème)Voir la séance n°55 (171ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.02.2012

Voir la séance n°46 (169ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

09 avril 2013

Terminé

Rapport 1002 A concernant l'objet M-1002 (169e)

Réalisation de l'initiative sur la mobilité douce: un plan d'action

Rapport de commission M-1002 A(PDF - 34.77 Ko)

Réponse

08 novembre 2017

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1002 (169e)

Réalisation de l'initiative sur la mobilité douce: un plan d'action

Réponse du Conseil administratif M-1002(PDF - 24.64 Ko)

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