Motion M-1020 (169e)

Les Mouettes, c'est chouette

Objet : M 1020-169 Date : 18 avril 2012 Terminé

Motion du 18 avril 2012 de Mmes Natacha Buffet, Florence Kraft-Babel, Michèle Roullet, Marie Chappuis, Danièle Magnin, Laurence Fehlmann Rielle, Silvia Machado, Nicole Valiquer Grecuccio, Vera Figurek, MM. Jean-Paul Guisan, Alexandre Chevalier, Jean-Charles Lathion, Michel Chevrolet, Pascal Spuhler et Alberto Velasco: «Les Mouettes, c'est chouette».

À télécharger

Motion M-1020(PDF - 12.8 Ko)
Motion M-1020-1(PDF - 7.1 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017

Voir la séance n°33 (174ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2016

Voir la séance n°3 (174ème)Voir la séance n°4 (174ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2012

Voir la séance n°56 (169ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

14 mai 2014

Terminé

Rapport 1020 A concernant l'objet M-1020 (169e)

Les Mouettes, c'est chouette

Rapport de commission M-1020 A(PDF - 43.1 Ko)

Réponse

20 décembre 2016

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1020 (169e)

Les Mouettes, c'est chouette

Réponse du Conseil administratif M-1020(PDF - 23.63 Ko)

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