Rapport 1020 A concernant l'objet M-1020 (169e)

Les Mouettes, c'est chouette

Objet : M 1020-169 Date : 14 mai 2014 Terminé

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 18 avril 2012 de Mmes Natacha Buffet, Florence Kraft-Babel, Michèle Roullet, Marie Chappuis, Danièle Magnin, Laurence Fehlmann Rielle, Silvia Machado, Nicole Valiquer Grecuccio, Vera Figurek, MM. Jean-Paul Guisan, Alexandre Chevalier, Jean-Charles Lathion, Michel Chevrolet, Pascal Spuhler et Alberto Velasco: «Les Mouettes, c'est chouette».

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Documents associés

Objet
M 1020-169
18 avril 2012
Terminé

Motion M-1020 (169e)

Les Mouettes, c'est chouette

Réponse
20 décembre 2016
Terminé