Motion M-1028 (169e)

Crèches de nuit: pourquoi attendre encore cinq ans

Objet : M 1028-169 Date : 09 mai 2012 Terminé

Motion du 9 mai 2012 de Mmes Maria Pérez, Salika Wenger, Brigitte Studer, Vera Figurek, Frédérique Perler-Isaaz, Anne Moratti, Sandra Golay, MM. Tobias Schnebli, Morten Gisselbaek et Stefan Kristensen: «Crèches de nuit: pourquoi attendre encore cinq ans?»

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Motion M-1028(PDF - 9.2 Ko)
Motion M-1028-1(PDF - 6.96 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2017

Voir la séance n°37 (174ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°14 (173ème)Voir la séance n°15 (173ème)

Urgence acceptée. Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2012

Voir la séance n°60 (169ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

17 mars 2014

Terminé

Rapport 1028 A concernant l'objet M-1028 (169e)

Crèches de nuit: pourquoi attendre encore cinq ans

Rapport de commission M-1028 A(PDF - 44.11 Ko)

Réponse

26 janvier 2017

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1028 (169e)

Crèches de nuit: pourquoi attendre encore cinq ans

Réponse du Conseil administratif m-1028(PDF - 27.36 Ko)

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