Motion M-1033 (170e)

Pour une administration municipale éveillée à la nuit

Objet : M 1033-170 Date : 06 juin 2012 Refusé

Motion du 6 juin 2012 de MM. Sylvain Thévoz, Grégoire Carasso, Stefan Kristensen, Luc Broch, Alberto Velasco, Mmes Martine Sumi, Maria Vittoria Romano, Annina Pfund, Silvia Machado, Laurence Fehlmann Rielle, Fabienne Aubry Conne, MM. Sylvain Clavel, Alain de Kalbermatten, Christo Ivanov et Jean-Philippe Haas: «Pour une administration municipale éveillée à la nuit».

À télécharger

Motion M-1033(PDF - 66.42 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2018

Voir la séance n°56 (175ème)

Motion refusée.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.11.2014

Voir la séance n°27 (172ème)

Renvoi à la commission des arts et de la culture.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Renvoi à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.06.2012

Voir la séance n°04 (170ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

22 août 2013

Terminé

Rapport 1033 A concernant l'objet M-1033 (170e)

Pour une administration municipale éveillée à la nuit

Rapport de commission M-1033 A(PDF - 39.69 Ko)

Rapport

08 juin 2015

Terminé

Rapport 1033 A1 concernant l'objet M-1033 (170e)

Pour une administration municipale éveillée à la nuit

Rapport de commission M-1033 A1(PDF - 32.79 Ko)

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