Motion M-1036 (170e)

Elaboration rapide d'un PLQ sur le territoire de la caserne des Vernets

Objet : M 1036-170 Date : 06 juin 2012 Terminé

Motion du 6 juin 2012 de MM. Adrien Genecand, Vincent Schaller, Alexis Barbey, Stefan Kristensen, Michel Amaudruz, Christo Ivanov, Mmes Maria Vittoria Romano, Laurence Fehlmann Rielle, Sarah Klopmann, Sandrine Burger, Marie Barbey et Danièle Magnin: «Elaboration rapide d'un plan localisé de quartier sur le territoire de la caserne des Vernets».

À télécharger

Motion M-1036(PDF - 19.33 Ko)
Motion M-1036-1(PDF - 6.92 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.05.2015

Voir la séance n°58 (172ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2014

Voir la séance n°16 (172ème)Voir la séance n°17 (172ème)

Motion amendée et acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.06.2012

Voir la séance n°04 (170ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

21 mai 2013

Terminé

Rapport 1036 A concernant l'objet M-1036 (170e)

Elaboration rapide d'un PLQ sur le territoire de la caserne des Vernets

Rapport de commission M-1036 A(PDF - 1010.42 Ko)

Réponse

01 avril 2015

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1036 (170e)

Elaboration rapide d'un PLQ sur le territoire de la caserne des Vernets

Réponse du Conseil administratif M-1036(PDF - 28.37 Ko)

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