Motion M-1038 (170e)

Des grillades pour toutes et tous, sans privilèges

Objet : M 1038-170 Date : 26 juin 2012 Terminé

Motion du 26 juin 2012 de Mmes Olga Baranova, Silvia Machado, MM. Stefan Kristensen, Luc Broch, Pascal Holenweg, Alberto Velasco, Sylvain Thévoz et Grégoire Carasso: «Des grillades pour toutes et tous, sans privilèges!»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.04.2021

Voir la séance n°47 (178ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.05.2020

Voir la séance n°51 (177ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.06.2012

Voir la séance n°08 (170ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1038-170
15 novembre 2018
Terminé

Rapport 1038 A concernant l'objet M-1038 (170e)

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Réponse
relative à l'objet
M 1038-170
24 mars 2021
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1038 (170e)

Des grillades pour toutes et tous, sans privilèges

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