Motion M-1041 (170e)

TPG: après machine arrière toute, en avant vers des solutions

Objet : M 1041-170 Date : 12 septembre 2012 Retiré

Motion du 12 septembre 2012 de Mmes Danièle Magnin, Mireille Luiset, MM. Daniel Sormanni, Denis Menoud, Pascal Spuhler, Daniel-Dany Pastore, Claude Jeanneret, Carlos Medeiros, Laurent Leisi, Jean-François Caruso et Jean-Philippe Haas: «TPG: après machine arrière toute, en avant vers des solutions!»

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2013

Voir la séance n°25 (171ème)

Motion retirée par ses auteurs.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2012

Voir la séance n°14 (170ème)

Annoncée.